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Propriété intellectuelle

Partage des connaissances "libres/ouvertes" De nouvelles idées appréciant l'importance des droits des créateurs et en en même temps identifiant la valeur à gagner en partageant la connaissance et l'information au sujet de la propriété intellectuelle ont émergé ces dernières années.  Le concept de connaissance "libre/ouverte" vise à créer un environnement où les gens s'échangent des informations afin de bâtir sur le travail d'autrui, mais les créateurs obtiennent certains droits en raison de leur contribution originale.

Qu'est ce que la "propriété intellectuelle"? 

La propriété intellectuelle (PI) est une quelque chose d'intangible (intangible veut dire quelque chose qui ne peut être touchée ou tenue dans votre main) - - quelque chose que vous pouvez posséder comme vous disposer des choses réelles (tangibles) telle qu'une voiture ou une parcelle de terrain. La chose intangible pourrait être une chose écrite, dessinée, conçue, inventée ou parlée;  elle peut être quelque chose créée par vous-même ou le résultat du travail de quelqu'un que vous avez payé pour le faire pour vous.  Tout comme une propriété tangible, vous pouvez acheter, vendre, échanger ou faire don d'une propriété intellectuelle et vous pouvez déterminer son utilisation par d'autres.  Cependant, pour que votre chose intangible devienne une propriété intellectuelle afin d'y avoir des droits,  vous devez être capable  de la distinguer des choses semblables.

Le concept de propriété intellectuelle a pour but de protéger les innovations et de permettre aux individus d'avoir des revenues en vendant leurs idées.  Généralement l'expression "propriété intellectuelle" est utilisée comme expression légale d'art pour indiquer quatre types différents de protection donnée à la propriété intangible: les brevets, les marques déposées, les droits de reproduction et les secrets commerciaux.  Les règles de protection de propriété intellectuelle -- telle que la portée de la protection et les conditions requises pour obtenir la protection -- sont présentées et imposées dans les lois et les réglementations des gouvernements.  Tandis que les détails des lois nationales de propriété intellectuelle pourraient varier, les principes de base sont généralement les mêmes.  En général, le détenteur de la propriété intellectuelle est responsable de prouver une quelconque violation afin de renforcer les droits de propriété intellectuelle.

Les organisations Internationales jouant un rôle

Il existe un certain nombre de traités et d'accords internationaux visant à harmoniser les lois nationales de propriété intellectuelle à travers les pays.  La plupart des principaux accords sont incorporées sous l'auspice de l'accord de l'Organisation  Mondiale du Commerce (OMC) sur les aspects commerciaux relatifs aux droits de propriété intellectuelle  (TRIPs) ayant mis sur pieds des normes de protection de propriété intellectuelle entre Etats membres de l'OMC.  Les Etats membres peuvent utiliser les mécanismes de l'OMC pour renforcer la protection de la propriété intellectuelle offerte par ces accords. D'autre part ; L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) administre ces accords et mène le renforcement des lois de propriété intellectuelle dans le monde entier.  Elle administre également d'autres accords internationaux sur la Propriété Intellectuelle, y compris l'accord des droits de reproduction ainsi que les accords de performances et de phonographie de l'OMPI qui exigent aux nations signataires de punir les individus circonvenant les technologies ayant pour but de protéger les travaux des droits de reproductions.

Les formes de protection de la propriété intellectuelle.

Brevets  Un brevet est une protection de propriété intellectuelle qui s'applique aux inventions ou aux conceptions des inventions donnant à l'inventeur les droits exclusifs de fabrication, d'usage et de vente de l'invention pour une période donnée.  Généralement une invention peut inclure un produit ou un processus de fabrication d'un produit.  En général, afin d'avoir le droit à la protection de la propriété intellectuelle, l'invention doit être nouvelle, utile et pas évidente.  Les brevets couvrent généralement les appareils, les compositions chimiques et les processus de création et de fabrication des appareils et des produits chimiques.  Certains pays offrent des brevets pour dessins décoratifs industriels ornementaux ainsi que des brevets pour de nouvelles variétés de plantes.  Comme faisant partie de la demande du brevet, l'inventeur doit révéler les détails de l'invention ou de la conception au public.  Après l'expiration de la période des droits exclusifs, n'importe quel individu peut utiliser l'invention ou la conception à sa manière. 

L'idée des brevets est  de promouvoir les innovations; la période des droits exclusifs encourage les innovations parce que les inventeurs (ou ceux qui financent les inventions) aient la possibilité de récupérer leurs coûts  de recherche et de conception.  Les brevets ont également pour but de servir l'intérêt public en ncourageant l'échange  des informations entre chercheurs et de limiter la duplication des efforts.  L'accord TRIPs oblige les pays membres de l' OMC  à protéger les droits exclusifs des titulaires de brevet pendant 20 années à compter de la date de demande dudit brevet.  Les pays signataires doivent adopter la législation donnant pleine protection de brevet du produit d'ici le 1er  janvier 2005.

Marques déposées.  Une marque déposée est un dispositif d'identification qui dénote un groupe particulier de services ou de marchandises.  C'est habituellement un signe distinctif - tel qu'un mot, un logo, une combinaison de couleur ou des tonalités musicales - ayant pour but de différencier les produits ou les services d'une compagnie de ceux de ses compétiteurs.  Le but est de voir les clients et les consommateurs associer la marque déposée aux marchandises ou aux services de la compagnie en particulier avec la haute qualité desdits services et marchandises.  Les marques déposées sont protégées au même rang que les propriétés intellectuelles afin de permettre aux compagnies d'établir une réputation pour leurs services et marchandises qui pourraient être associés aux caractéristiques d'identification.  Il n'est pas permis d'utiliser une même marque ou similaire à une marque déposée protégée pour vos services et marchandises si cela est susceptible de causer une quelconque confusion chez les clients et consommateurs. 

Par exemple, la confusion est susceptible d'être créée par une marque déposée semblable utilisée pour identifier les marchandises et les services semblables ou d'identifier les produits ou les services différents rendus dans un même marché.  En choisissant une marque déposée, vous avez la responsabilité d'éviter la violation d'autres marques déposées et devez peut être conduire une recherche pour s'assurer que personne d'autre n'utilise ladite marque. Afin de protéger votre marque, l'inscription avec les autorités nationales est parfois mais pas toujours requise.  Certains pays octroient la protection à la première personne à utiliser la marque dans les affaires, mais d'autres pays attribuent ces droits à la première personne à enregistrer ladite marque.  Même lorsque ce n'est pas  requis, il est recommandé d'enregistrer sa marque pour s'assurer qu'on est capable de stopper son utilisation par d'autres.  Par exemple, si votre marque déposée est enregistrée, alors d'autres personnes seront certaines de la trouver en conduisant leur recherche.  Mais une fois que la marque déposée est enregistrée vous devez l'utiliser ou, elle pourrait être considérée abandonnée.  Si la marque déposée est "bien connue", alors elle ne doit forcement pas être enregistrée.  Par exemple, les pays membres de l'OMC doivent protéger les marques déposées bien connues (tel que McDonalds).  La protection de la marque déposée est indéfinie tant que les conditions requises sont remplies.

Droits de reproduction.  Le droit de reproduction est une protection de la propriété intellectuelle accordée aux travaux littéraires, musicaux et artistiques y compris les dessins, les poésies, les films, les publications écrites et les logiciels.  Il s'applique aux travaux originaux et créatifs fixés dans un medium tangible, permanent ou stable.  Il donne au créateur le droit exclusif de reproduction, de publication, de performance ou de diffusion de l'oeuvre, mais il n'empêche pas la création indépendante des travaux similaires par d'autres.  Il n'exclue également pas "l'utilisation juste" de ladite oeuvre, tel que pour des raisons d'actualité, de l'enseignement ou de la recherche.  Le droit de reproduction existe automatiquement une fois que l'ouvre a été créée, et n'exige pas d'enregistrement.  Il dure habituellement toute la vie du créateur plus 50 ans après sa mort.  Si la création est faite dans un cadre de travail, alors l'employeur est détenteur des droits de reproduction sur le travail.  Aux termes de l'accord  TRIPs, les organisations peuvent avoir les droits de reproduction pendant 50 années à partir de l'année de publication. 

Cependant, quand le travail est fait dans le but d'être loué, les droits de reproduction peuvent durer beaucoup plus longtemps.  Par exemple, aux Etats-Unis un tel travail peut avoir des droits de reproduction de  120 ans à partir de la date de création ou de 95 ans à partir de la première publication en tenant compte de la plus courte période.  Quoique l'enregistrement des droits de reproduction ne soit pas habituellement requise afin d'obtenir la protection des droits de reproduction, il est disponible dans la plupart des pays;  dans certains  pays l'enregistrement est considéré comme preuve de la propriété des droits de reproduction.  Le propriétaire des droits de reproduction doit inclure une notification de droits de reproduction sur le travail. La notification des droits de reproduction doit avoir un symbole avec l'année de la première publication et le nom du propriétaire des droits de reproduction.  Pour d'autres travaux la notification des droits de reproduction devrait inclure un symbole ?  ou le mot "droits de reproduction réservés", l'année de la première publication et le nom du propriétaire des droits de reproduction.  Par exemple, "droits de reproduction réservés 2003 bridges.org".

Secrets Commerciaux.  Un secret commercial est une information confidentielle d'affaires donnant à son propriétaire un avantage concurrentiel, telles que les techniques, processus, recettes et méthodes.  Les secrets commerciaux sont protégés au même titre que la propriété intellectuelle ; ils sont valeureux pour le propriétaire et les mesures sont mises sur pieds pour conserver l'information confidentielle.  Ils ne sont pas protégés si quelqu'un d'autre les obtient indépendamment.

Protection de la propriété intellectuelle et la société de l'information

La protection de la propriété intellectuelle a pour but de récompenser les innovations et de permettre aux individus d'avoir des revenues à partir de leurs idées.  Les règles qui régissent la propriété intellectuelle sont présentées dans les lois et règlements des gouvernements et renforcées au niveau national.  Cependant, l'émergence de la société de l'information a fait de la propriété intellectuelle une question internationale.  Les technologies modernes de l'information et de la communication (TIC)  rendent facile et bon marché la reproduction, la modification et la diffusion  des idées et des informations sur une grande variété de formes, y compris l'audio, la vidéo et la forme textuelle. La nature globale des réseaux d'informations  rend possible la distribution mondiale en secondes.  L'informatique en particulier,  a assombri le concept des droits de reproduction "du milieu réel (tangible)", rendant moins évident le fait que quelqu'un puisse posséder des informations parce que ces dernières sont tellement suivies, visionnées ou échangées facilement sans jamais prendre une forme physique.  Et les développements technologiques ont soulevé des questions de renforcement des droits de reproduction également en grande partie parce qu'à présent, il est plus difficile de poursuivre les contrevenants à cause de la vitesse des changements dans le domaine technologique, la grandeur du délit et  la difficulté à poursuivre les offenses à travers les frontières internationales.

 La tendance mondiale va vers une harmonisation des lois de propriété intellectuelle et un accent sur le renforcement, mais les points de vues sur la propriété intellectuelle varient considérablement.  Beaucoup de personnes soutiennent l'implémentation  des lois plus sévères de  propriété intellectuelle mieux imposées dans le monde entier, afin de protéger les bénéfices des individus et des compagnies ainsi que de stimuler la créativité. 

Ils argumentent que le créateur a un droit moral de contrôler son travail et que les créateurs doivent être récompensés pour leur travail pour deux raisons : parce que c'est la chose morale la plus normale à faire et parce que cela nous encouragera à avoir une société créatrice qui apportera plus d'avantages à beaucoup plus de personnes.  D'autres argumentent que la nature même de l'information est liée au concept du partage et de l'utilisation large et que les réalités de la société de l'information d'aujourd'hui exigent une philosophie entièrement nouvelle au sujet de la propriété intellectuelle. 

Partage des connaissances "libres/ouvertes"

De nouvelles idées appréciant l'importance des droits des créateurs et en en même temps identifiant la valeur à gagner en partageant la connaissance et l'information au sujet de la propriété intellectuelle ont émergé ces dernières années.  Le concept de connaissance "libre/ouverte" vise à créer un environnement où les gens s'échangent des informations afin de bâtir sur le travail d'autrui, mais les créateurs obtiennent certains droits en raison de leur contribution originale.

Logiciel de source libre

La plupart des logiciels achetés en ligne ou dans un magasin sont distribués par les compagnies de logiciel propriétaire ayant des droits de reproduction leur donnant les droits exclusifs de publications, de reproduction, de modification et de distribution desdits logiciels.  Ils font la majeure partie de leur profit  en vendant un "brevet d'utilisateur" aux individus  utilisant les programmes des logiciels dans leurs ordinateurs.  Le brevet d'utilisateur limite la manière d'utiliser le logiciel -- par exemple, permettant uniquement leur utilisation non commerciale -- et  vous êtes très souvent limité de partager ledit logiciel avec quelqu'un d'autre.  Vous êtes généralement d'accord sur ces conditions soit en ouvrant le logiciel de son paquet ("Licence professionnelle (shrink wrap licence) de logiciel "sous plastique"), ou en cliquant  "j'accepte" dans une fenêtre de brevet apparaissant lors de l'installation du logiciel sur votre ordinateur (un  brevet "click")

Les compagnies de logiciels propriétaire ne permettent pas la modification du code de programmation principal du logiciel, le "code source".  Si vous aviez accès au code source vous pourriez copier ou recréer la connaissance au sujet de la façon dont le logiciel fonctionne et cela vous permettrait de faire une application semblable très facilement (en assumant que vous êtes programmeur de logiciel!).  L'accès au code source vous permettrait également de tirer un nombre illimité de copies du logiciel (par exemple, en vous permettant d'éviter le mécanisme intégré d'empêchement de reproduction). Ainsi les compagnies de logiciel propriétaire conserve le code source et le garde secret et elles mettent sur pied les mécanismes de sécurité dans le logiciel vous empêchant de circonvenir le brevet d'utilisateur.  Généralement, personne n'a jamais accès au fonctionnement du code source.  Lorsque d'autres individus veulent développer des logiciels compatibles qui fonctionneront avec les logiciels propriétaires, le propriétaire des droits de reproduction leur explique  uniquement ce qu'ils doivent connaître sur la façon dont fonctionne le programme.

 Peut-être l'exemple le plus commun de la nouvelle pensée au sujet de la propriété intellectuelle est le logiciel libre.  Le logiciel libre est un logiciel disponible au public avec le code source ouvert à l'utilisation d'autres programmeurs.  Quand les programmeurs peuvent lire, modifier et redistribuer le code source d'un logiciel, le logiciel évolue plus rapidement vu que les gens l'améliore, l'adapte et arrangent les bogues.  Le créateur d'une application de logiciel de source libre est le propriétaire des droits de son oeuvre, mais ce dernier distribue le logiciel sous un brevet qui accorde un certain nombre de droits essentiels à l'utilisateur.  Il existe un certain nombre différent de brevet de logiciel de source libre disponible, mais la plupart donne aux utilisateurs de logiciel les droits suivants:

(1) Le droit d'utilisation libre du logiciel.  L'utilisateur a le droit d'installer et d'utiliser le logiciel sur n'importe quel et sur autant d'ordinateurs que bon lui semble et l'utiliser pour des buts professionnels ou privés ou alors ensemble.

 (2) Le droit de modifier le logiciel pour convenir à ses besoins.  L'utilisateur a le droit de changer le fonctionnement du logiciel, Il/Elle peut prolonger sa fonctionnalité, arranger les bogues ou le combiner avec d'autres logiciels pour l'adapter à ses besoins.

 (3) Le droit d'accès au code source afin d'exercer son droit de modifier le logiciel.  Le besoin "d'ouvrir" le code source a mené à l'expression source libre/ouverte.  Il s'est  également avéré que l'expression source libre/ouverte est plus adaptée et convenable en affaires que logiciel gratuit, ayant fréquemment mené à la confusion avec le terme anglais ("free" qui veut dire "gratuit").  Les logiciels de source Libre/ouverte sont libres comme dans le terme ''liberté d'expression'', mais pas nécessairement comme étant "gratuit et sans coûts".

 (4) le droit de redistribution du logiciel original ou modifié, soit à aucun coût ou pour un revenu.

Le débat entre les logiciels de source libre contre les logiciels propriétaires

Les logiciels propriétaires Microsoft Windows et Microsoft Office sont considérés pour bon nombre de personnes comme étant le logiciel le plus approprié à utiliser dans l'implémentation des laboratoires informatiques dans les écoles et d'autres points d'accès publics des pays en voie de développement.  Elle vous parvient pré empaquetée avec la plupart des nouveaux ordinateurs PC et a une part d'un peu plus de 90% du marché de productivité de bureau dans le monde entier.  Les produits Microsoft Word, Excel et PowerPoint sont devenus synonymes de saisi des documents, des bilans des feuilles de calculs et des présentations et font la norme des échanges d'informations électroniques.  Utiliser  les produits Microsoft à un niveau ne serait ce que élémentaire  est une compétence valable dans presque chaque métier et souvent exigée comme condition préalable  par les employeurs.  Et la formation et l'assistance aux utilisateurs des applications Microsoft sont largement disponibles à travers le monde.  En outre, l'énorme base existante d'utilisateurs rend facile la possibilité d'avoir de l'aide sans effort des amis ou des collègues.  Ses partisans concluent que les entreprises et les individus ne pouvant pas utiliser les applications Microsoft  Office sont clairement dans une position défavorable dans le monde informatisé d'aujourd'hui.  D'autre part, les critiques argumentent que les produits Microsoft sont chers, impliquent des mises à niveau fréquentes et exigent des équipements de plus en plus puissants pour leur fonctionnement.  D'ailleurs, certains se plaignent que ces logiciels sont trop complexes, incertains et peu fiables.

 Les logiciels de source libre ont émergé ces dernières années comme alternative aux produits Microsoft.  Une fois confinées aux laboratoires informatique universitaires ou aux laboratoires de recherches, les applications de source libres tel que le logiciel d'exploitation Linux ont accédé le marché et sont aujourd'hui utilisées dans beaucoup de secteurs d'industrie et de services sur les ordinateurs serveur principaux aussi bien que sur les postes de travail.  Les partisans argumentent que les logiciels de source libre sont une solution idéale pour les pays en voie de développement en raison de leur fonctionnement qui ne nécessitent forcement pas un matériel très puissant, ils sont faciles à maintenir et tellement sécurisant à la différence des logiciels propriétaires, les logiciels de source libre viennent avec la permission d'utilisation, de reproduction et de distribution pour tous généralement gratuits.  D'autres parts, Linux serait dur à installer et impossible à maintenir sans qualifications fortement spécialisées.  Les logiciels de source libres sont également critiqués comme étant inadéquats pour les étudiants se préparant pour le marché de l'emploie - par conséquent une perte de temps et d'énergie pour son apprentissage.  En outre, en appliquant le concept du groupe Gartner des coûts totaux de propriété, certaines études constatent que ce logiciel représente seulement 8% des coûts totaux.  L'installation, le support, la maintenance, l'administration et le temps d'indisponibilité sont d'autres facteurs importants et elles pourraient mener à des coûts totaux plus élevés dans les environnements de source libre. 

Hors mis L'argumentation sur les coûts, la distinction principale des logiciels de source libre est la capacité de l'utilisateur de pouvoir modifier le logiciel.  L'école de source Libre de développement des logiciels argumente que ceci mène à l'amélioration des produits de logiciel pouvant être développés en moins de temps. Les partisans des logiciels propriétaires argumentent que le succès des logiciels de source libre est basé sur un modèle non durable des affaires, uniquement possible en raison du financement indirect par les universités et les revenues fiscales.  Les partisans des logiciels propriétaires et ceux des logiciels de source libre affirment que leur différent modèle de développement de logiciel stimulera une industrie domestique de logiciel à long terme.  L'impact de la liberté de modifier le code source sur l'attitude des utilisateurs sur le plan technologique n'a pas assez été étudié pour indiquer s'il mènera à plus et à de meilleurs informaticiens ou pas.  Cependant le mouvement grandissant de logiciel de source libre et la qualité de plusieurs applications de source libres déjà existantes indiquent que ces logiciels doivent être pris au sérieux comme alternative possible  des logiciels propriétaire.

Contenu ouvert

Tandis que les logiciels de source libres font partie du domaine des logiciels, le contenu ouvert apporte la même approche à une gamme variée d'ouvres créatives, tels que les sites Web, la musique, le film, la photographie, la littérature et le matériel éducatif.  Dans ce cas-ci, le créateur possède le droit de reproduction sur le travail mais permet son utilisation par d'autres sous un brevet de contenu ouvert.  Il existe plusieurs brevets largement répandus se différentiant légèrement en ce qui concerne les droits qu'ils accordent aux utilisateurs et la protection des droits de leur créateur, mais ils proviennent des mêmes idées.  Généralement les utilisateurs sont permis de copier, de publier, et/ou de redistribuer l'oeuvre tant que l'auteur original est mentionné en reconnaissance de ses services et de modifier l'ouvre tant que toutes les modifications sont clairement marquées comme telles. 

Les adeptes du contenu ouvert pensent que la disponibilité gratuite du contenu pour l'utilisation, la modification et la distribution des autres nous permettra de travailler en collaboration et de se bâtir à partir des ouvres du prochain afin de contribuer à un plus grand organe des connaissances tout en réduisant la duplication des efforts.

 Par exemple, dans le milieu éducatif le contenu ouvert permet la modification et la réutilisation des matériels d'enseignement et d'apprentissage.  Les travaux publiés comme contenu ouvert peuvent être utilisés gratuitement par n'importe qui. Le Massachusetts Institute of Technology (MIT) a récemment décidé de soutenir la création du contenu ouvert et a lancé un programme pilote publiant ses travaux sous brevet.  Son programme OpenCourseWare rendra éventuellement le matériel didactique de tous les cours du MIT disponible gratuitement sur son site web

Protection de la propriété intellectuelle dans les pays en voie de développement

De manière générale, jusqu'à une période récente la protection de la propriété intellectuelle n'était pas une priorité pour les pays en voie de développement.  Auparavant, les systèmes coloniaux instituaient des régimes de propriété intellectuelle protégeant principalement les intérêts des ressortissants et des entreprises des nations colonisantes.  Les lois de protection de propriété intellectuelle étaient vues comme outil de protection des intérêts des Étrangers.  Au cours des périodes post coloniales, presque pas de renforcement des lois des droits de propriété intellectuelle existait ;  la contrefaçon, la reproduction illégale des ouvres d'autrui et le piratage étaient effrénés.  Dans certains pays, des industries locales telle que les industries de piratage de logiciel en Asie étaient mises sur pieds et avaient pour objectif les violations de la propriété intellectuelle. 

Beaucoup de personnes argumentent  qu'il est normal pour les pays en voie de développement de copier des choses telles que la musique, les films et les logiciels provenant des pays développés parce qu'ils apportent des bénéfices aux économies locales où on en a le plus besoin.  D'autres soulignent les coûts des industries locales et des artistes qui ne peuvent obtenir de protection de leur propriété intellectuelle pour leur travail sur le marché local et ne peuvent non plus concurrencer les copies faites par d'autres et vendues à vil prix.  Par exemple, le manque de renforcement des lois de protection de la propriété intellectuelle au Ghana serait responsable de la migration de beaucoup d'artistes ghanéens  en Europe où leurs ouvres seront protégées.

Auparavant, beaucoup de pays en voie de développement n'avaient pas des lois de brevets en place et cela  créait un environnement où les gens exploitaient les inventions ayant des brevets provenant d'autres pays.  Les produits pharmaceutiques et agrochimiques sont deux secteurs où ceci créait un problème particulier.  L'OMC, l' OMPI et autres (notamment les pays développés où les titulaires des brevets ont des droits) ont invité les pays en voie de développement à mettre à jour leurs lois de brevet.  Les industries pharmaceutiques Américaines et Européennes argumentent que la protection des brevets et licences est une nécessité afin de leur permettre de vendre leurs produits pharmaceutiques à des prix qui leur permettront de récupérer les énormes coûts impliqués dans la recherche et le développement desdits produits.  Ils demandent aux gouvernements des pays en voie de développement d'imposer leurs droits de propriété intellectuelle contre les versions génériques de leurs produits localement manufacturés qui seraient vendues à des prix beaucoup plus bas.  Les partisans de la propriété intellectuelle précisent que les lois nationales sur les brevets aideraient également à stimuler les industries pharmaceutiques locales dans les pays en voie de développement, ce qui attirerait les investissements étrangers et par conséquent la multiplication du nombre d'emplois et d'exportations.

Actuellement, les avantages de la protection des brevets apportent des réformes sur les lois de brevet dans beaucoup de pays en voie de développement, particulièrement dans les pays où le secteur biotechnologique offre des promesses.  Les pays en voie de développement pensent plutôt que leurs besoins immédiats des produits pharmaceutiques à traiter les crises monumentales de Santé auxquelles ils font face sont une plus grande priorité que le renforcement de la propriété intellectuelle pour les compagnies pharmaceutiques étrangères.  Néanmoins, beaucoup acquiescent aux pressions des organismes internationaux et se conforment à leurs engagements aux termes des accords internationaux.

La connaissance indigène

La connaissance indigène est un autre concept qui bouscule les frontières des régimes traditionnels de propriété intellectuelle parce que l'idée est de voir les communautés se partager la valeur des connaissances qu'elles tiennent comme groupe parce qu'il n'existe pas de créateur ou de découvreur unique d'informations.  La connaissance indigène est définie comme étant l'information et la sagesse localement possédées et unique à une culture ou à une communauté particulière ; généralement dans les pays en voie de développement.  L'organe de la connaissance indigène est souvent maintenu par une tradition orale (parlée) où la connaissance est transmise de génération en génération par des contes. 

 L'information est généralement considérée "indigène" lorsqu'elle est différente du genre d'informations généralement apprises des systèmes d'éducation conventionnels.  Autrement dit, la connaissance indigène est glanée au niveau local et émerge des leçons historiques de la vie quotidienne dans un contexte local.

Il existe une reconnaissance grandissante du rôle que jouent les systèmes de connaissance indigène dans le développement.  En particulier, la connaissance indigène est utilisée dans la création des approches durables et solides sur le plan environnemental de la gestion de l'agriculture et des ressources naturelles.  Elle est également exploitée pour informer les prises de décision sur la sécurité alimentaire, la santé, l'éducation et d'autres secteurs.  Il existe un intérêt croissant de saisir la connaissance indigène sur audio, film et formats textuels afin d'aider les communautés à préserver leurs protections de propriété intellectuelle.  Par exemple, la connaissance des plantes locales ayant des valeurs médicinales peut être enregistrée et exploitée économiquement au profit de la communauté.  Ceci est particulièrement important dans le contexte de la biotechnologie et des industries bio-pharmaceutiques. 

Et, les Technologies de l'information et de la communication (TIC) aident à rendre la connaissance indigène plus accessible et plus facile à disséminer.  Par exemple, vu que les ressources de la connaissance indigène actuelle deviennent liées, ceci permet les échanges de connaissance entre communautés ayant des cas similaires dans différentes régions du globe.

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